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Le contrôle des hydrocarbures :

La douane algérienne  veille en permanence sur le secteur énergétique en tant que centre de gravité de l’économie.

L’intérêt du contrôle douanierà tous les stades de l’activité des hydrocarbures s’explique par le fait que le secteur des hydrocarbures demeure :

 le propulseur de l’activité économique nationale,
et le premier facteur de développement

 

 

en raison de l’apport important qu’il engendre tant sur le plan fiscal que sur le plan des ressources en devises. 

L’Algérie, pays producteur et exportateur de pétrole et de gaz :
Premier contributeur au Budget de l’Etat (45%) et représente plus  de 95% des exportations pour le commerce extérieur.

Le contrôle douanier :

Le contrôle exercé par l’administration des douanes sur le secteur des hydrocarbures s’analyse comme :

Une surveillance continue dans tous ses mouvements jusqu’à l’assignation d’un régime douanier définitif ;
Au respect de l’application de la législation douanière en matière de contrôle :
de l’ensemble des installations ayant trait à l’activité pétrolière;
des déclarations, à l’exportation et/ou à l’exportation ;
des avantages fiscaux accordés aux activités pétrolières et minières.  

 

 

 

 

 

L’activité pétrolière :

L’activité pétrolière se caractérise par un ensemble d’opérations qui peuvent être schématisées comme suit :

Le contrôle dans les centres principaux de collecte et de traitement.
Le contrôle dans les centres de réception et d’expédition.
Le contrôle des terminaux marins.
Le contrôle des centres de traitement et transformation des produits pétroliers tels que les raffineries et les complexes de liquéfaction et pétrochimiques.
Le contrôle des entrepôts placés sous douane.
Le contrôle des exportations.
Le contrôle de l’avitaillement   des navires et aéronefs en produits pétroliers. 

 

 

 

 

 

 

  
 
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