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Echange standard

Si vos  marchandises importées ou exportées à sont à défectueuses ou non-conformes à  la commande, la douane vous permet de les remplacer via la procédure Echange Standard.

Qu'est ce qu'un échange standard ?

L'échange standard est le remplacement, accepté par le fournisseur:
- de marchandises, en libre circulation sur le territoire national, reconnues défectueuses ou non-conformes à  la commande;
- par des marchandises similaires à qui sont soit réimportées soit réexportées.

Les marchandises similaires :
Les marchandises similaires se sont des produits de remplacement identiques ou équivalents ayant les mêmes fonctions techniques.
Néanmoins, les produits de remplacement peuvent présenter par rapport aux marchandises réexportées (ou réimportées) des différences notables (d'aspect extérieur, de structure, de caractéristiques, de fonctionnement...).
Aussi, à ces marchandises sont considérées à similaires dès lors que ces différences résultant notamment de perfectionnement technique conservent aux produits de remplacement la même fonction que celles des produits remplacés.
Le perfectionnement technique peut aussi porter sur le remplacement de pièces, organes ou éléments défectueux dans le cadre de la garantie.


  
 
 
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