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ELEMENTS DE TAXATION 

Eléments permettant la caractérisation d’une marchandise, et sur lesquels sont calculés les droits et taxes, il s’agit de son espèce tarifaire, sa valeur et son origine.
 
ESPECE TARIFAIRE
L’espèce est la dénomination attribuée aux marchandises par le tarif douanier.
ECHANTILLONS

Les articles qui sont représentatifs d'une catégorie déterminée de marchandises déjà produites ou qui sont des modèles de marchandises dont la fabrication est envisagée, à l'exclusion des articles identiques introduits par la même personne ou expédiés au même destinataire en quantités telles que, pris dans leur ensemble, ils ne constituent plus des échantillons selon les usages normaux du commerce.
Note : Les facilités d'admission temporaire applicables aux échantillons font l'objet de l'Annexe B.3. de la Convention d'Istanbul.
(Source : glossaire des termes douaniers internationaux ; OMD)

  
 
 
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