Un engin de transport (cadre, citerne amovible ou autre engin analogue) :

  1. Constituant un compartiment, totalement ou partiellement clos, destiné à contenir des marchandises ;
  2. ayant un caractère permanent et étant de ce fait suffisamment résistant pour permettre son usage répété ;
  3. spécialement conçu pour faciliter le transport de marchandises, sans rupture de charge, par un ou plusieurs modes de transport ;
  4. conçu de manière à être aisément manipulé, notamment lors de son transbordement d’un mode de transport à un autre ;
  5. conçu de façon à être facile à remplir et à vider ; et
  6. d’un volume intérieur d’au moins un mètre cube.

Le terme "conteneur?" comprend les accessoires et équipements du conteneur selon sa catégorie, à condition qu’ils soient transportés avec le conteneur. Le terme "conteneur" ne comprend pas les véhicules, les accessoires ou pièces détachées des véhicules, les emballages ni les palettes. Les "carrosseries amovibles" sont assimilées aux "conteneurs".

Notes. 

  1. Les facilités d’admission temporaire applicables aux conteneurs font l’objet de la Convention d’Istanbul (Annexe B.3.) et de la Convention douanière relative aux conteneurs, 1972. Cette dernière Convention stipule en outre les conditions auxquelles leur agrément est subordonné aux fins du transport international sous scellement? douanier.
  2. La Convention internationale de marchandises sous couvert des carnets TIR, 1975, traite également de l’utilisation des conteneurs dans le transit douanier international.

(Source : glossaire des termes douaniers internationaux ; OMD?)